Directeur d’établissement sanitaire, social et médico ...

Politique et organisation de l'offre

Usagers et projet d'établissement

Management et projet d'établissement

Management et communication

Management de la qualité et gestion des risques

Gestion des fonctions logistiques, techniques, économiques

Droit sanitaire et social

Financement GFB des établissements sanitaires et médico-sociaux

Gestion des ressources humaines

Préparation prise de...

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Site : http://www.ehesp.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi adjoint technique territorial des etablissements d'enseignement / cadre emploi adjoint technique des etablissements d'enseignement / offre d'emploi cadre de sante fonction publique hospitaliere / offre d emploi cadre a l international / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique

Offres d’emploi - Aurore association reconnue d ...

Les professionnels de ce secteur offrent une prise en charge aux usagers dans leur vie quotidienne au travers des métiers du Conseil, de l'Education, de l'Animation et de la Formation.

Les métiers pour lesquels nous sommes amenés régulièrement à recruter :

Assistant social- Assistante sociale

Sa mission est d'apporter l'aide aux usagers et aux familles nécessaire à la résolution des...

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Site : http://aurore.asso.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi des agents des services techniques / cadre d emploi des agents des services techniques / offre d'emploi cadre de sante infirmier / cadre emploi adjoint technique des etablissements d'enseignement / offre d'emploi cadre de sante

Polices municipales - senat.fr

B. UN RÔLE QUI N'A PAS ENCORE REÇU TOUTE SA CONSÉCRATION LÉGISLATIVE

1. Un pouvoir de police étendu du maire...

a) Rappel du pouvoir de police du maire

Le maire est investi d'une compétence générale de police administrative au niveau communal. Il lui revient d'assurer l'ordre public local. Il est également chargé d'attributions de police en tant qu'agent de l'Etat. Enfin, il est...

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Date: 2010-12-21 19:03:06
Site : senat.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi agent de police municipale / cadre d emploi des agents de police municipale / decret cadre d'emploi police municipale / cadre d'emploi chef de police municipale / cadre d'emploi police municipale

Articles principaux - archives - HrWorld

Actualités sociales 2016 - Etudes pratiques de droit social - 14/02/2017

Les Études pratiques de droit social ont toujours eu à coeur de publier des monographies traitant de sujets d'un intérêt premier pour le praticien. Il peut trouver, dans la collection, de nombreux thèmes de droit social qui touchent réellement à la vie du travailleur et de l'entreprise.

Comme l'an passé, ce volume...

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Site : http://www.hrworld.be

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / cheque emploi service droit securite sociale / cheque emploi service comment ca marche pour l'employeur / cheque emploi service comment ca marche pour l employeur / avantage du cheque emploi service pour l'employeur

Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable ...

7%

Source : ACI

Le tableau suivant mentionne les emplois directs, indirects ou induits, ainsi que les revenus procurés aux intéressés, enfin la contribution au PIB (en milliards d'euros et en pourcentage.)

Source : ACI

Cependant, l'essentiel de l'incidence économique des aéroports est procuré par l'effet d'entraînement diffus, à lui seul double de celui obtenu en additionnant les...

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Date: 2015-12-09 15:10:58
Site : senat.fr

Thèmes liés : cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / offre d emploi cadre a l international / emploi cadre transport aerien / emploi cadre a l'international / cadre emploi a l international

PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls

Se former, un droit des salariés, donc des journalistes pigistes

Rares sont les journalistes pigistes qui bénéficient des fonds de formation institués par la loi, qu'ils soient internes aux entreprises ou mutualisés par la profession. Pourtant, comme tout salarié, le journaliste pigiste peut faire valoir son droit à la formation, à effectuer un bilan de compétences ou à procéder à la...

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Site : http://pigiste.org

Thèmes liés : cheque emploi service comment ca marche pour l'employeur / cheque emploi service comment ca marche pour l employeur / avantage du cheque emploi service pour l'employeur / contrat de travail a duree determinee cheque emploi service / contrat de travail a duree indeterminee cheque emploi service

Offres d'emploi Centre hospitalier Métropole Savoie ...

Agent Hôtelier et Logistique

Le Centre Hospitalier métropole savoie recrute un Agent Hôtelier et Logistique à temps. L'Agent Hôtelier et Logistique (AHL) assurera les activités suivantes : Restauration : o Préparer les chariots de petit déjeuner, les mettre à la disposition des...

13 février 2017 -

cadre socio-éducatif

Le Centre Hospitalier Métropole Savoie recrute un cadre...

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Site : http://emploi.fhf.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi adjoint administratif hospitalier / cadre d'emploi adjoint administratif 2017 / offre d'emploi cadre administratif hospitalier / emploi cadre aix les bains / cadre d'emploi adjoint technique 2017

Examen Professionnel d'adjoint administratif de 1ère ...

Les notes - décret 2007-113 du 29 janvier 2007

 

Il est attribué une note de 0 à 20 pour chacune des épreuves.

Toute note inférieure à 5 à l'épreuve écrite élimine le candidat. Il ne peut donc être admis à se présenter à l'épreuve orale d'entretien.

Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.

Les candidats ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10 sont...

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Date: 2017-02-22 14:58:35
Site : http://www.cdg45.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi des adjoints administratifs cdg / cadre d'emploi des agents administratifs / cadre d emploi des agents administratifs / cadre d'emploi adjoint administratif / cadre d emploi des adjoints administratifs

Les principales mesures fiscales de la ... - Fiscal on line

Les principales mesures fiscales de la loi de finances pour 2016 intéressant les ménages

Taux minimum d'imposition des expatriés : assouplissement des modalités déclaratives - Art. 120

Indexation des tranches du barème de l'IR et du montant des réductions - Art. 2

L'article 4 de la loi de finances pour 2016 indexe les tranches du barème de l'IR comme l'inflation et renforce, pour la...

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Date: 2017-02-22 13:46:50
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : cheque emploi service reduction ou credit d'impot / reduction d'impots cheque emploi service / reduction d impots cheque emploi service / plafond credit d'impot cheque emploi service / cheque emploi service deduction ou credit d'impot

Offres d'emploi Hôpitaux de Saint-Maurice (Saint-Maurice ...

Vous êtes cadre de santé, Un poste dans ce grade est vacant aux Hôpitaux de Saint-Maurice (12/14 Rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice). Il est à pourvoir sur le Pôle Paris 11 (Chef de Pôle :...

22 février 2017 -

Vous êtes secrétaire médicale, un poste dans ce grade est vacant aux Hôpitaux de Saint-Maurice (12/14 Rue du Val d'Osne, 94410 Saint-Maurice). Il est à pourvoir sur les...

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Site : http://emploi.fhf.fr

Thèmes liés : pole emploi cadre paris 11 / pole emploi cadre paris 12 / cadre d'emploi adjoint administratif 2017 / pole emploi cadres paris 14 / cadre d'emploi adjoint technique 2017

CNDS - Centre national pour le développement du sport

Les subventions accordées au niveau territorial ont pour objet d'aider le développement de la pratique sportive de tous les publics sur tout le territoire, à tous les âges, par le soutien aux projets des associations sportives locales affiliées à des fédérations sportives agréées (clubs, comités départementaux et ligues régionales), aux comités régionaux olympiques et sportifs...

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Date: 2017-02-22 13:09:58
Site : http://www.cnds.sports.gouv.fr

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux 2017 / association pour l'emploi des cadres / association pour l emploi des cadre / cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux 2014

Les métiers de la grande distribution - Métiers ...

Les métiers de la grande distribution

Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, Commerce - Immobilier, Métiers

Dernière mise à jour : 04/11/2015

Très dynamique, la grande distribution regroupe plus de 150 métiers qui s'exercent en magasin, dans des entrepôts ou des bureaux. Accessible à tous les niveaux de qualification, le secteur est un...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : emploi cadre grande distribution alimentaire / offre emploi cadre grande distribution / recherche emploi cadre grande distribution / offre d emploi cadre a l international / emploi cadre grande distribution

Offres d'emploi Fonction Publique Catégorie C - France ...

Offres d'emploi Fonction Publique Catégorie C - France

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1 à 20 de 490 offres d'emploi  

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CAPN du 01/06/17-PN-78-Direct. Département.de la Sécurité Publique-Gestionniare des ressources humaines

Ministère de la Fonction publique - Paris

Date de fin de publication 23/03/2017 Description du poste Catégorie C Domaine fonctionnel Ressources...

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Site : http://www.optioncarriere.com

Thèmes liés : cadre d'emploi dans la fonction publique d'etat / cadre d emploi dans la fonction publique / cadre d emploi des adjoints administratifs categorie c / offre emploi fonction publique etat / emploi fonctionnel fonction publique etat

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES

LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE

LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS

TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL

CHAPITRE UNIQUE

Article L1311-1

Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes

publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...

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Date: 2012-12-12 16:35:03
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : cadre d'emploi fonction public territorial / offre d emploi cadre a l international / emploi cadre service public / cadre d'emploi adjoint administratif fonction publique territoriale / offre d'emploi titre service

Offres d'emploi social - Emploi dans le social et médico ...

- publiée le 22/02/2017

CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN - 68006 COLMAR CEDEX

Placé sous l'autorité du Chef de Service Adjoint, l'assistant de service social de l'équipe de remplacement est amené à prendre en charge des missions de travail social polyvalent ou spécialisé, ainsi qu'exceptionnellement des missions ...

- publiée le 21/02/2017

I.M.E. BEL AIR - 22210 PLEMET

Dans un IME...

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Site : http://emploi.action-sociale.org

Thèmes liés : chef de service medico social emploi / recherche emploi cadre medico social / emploi cadre secteur medico social / cadre medico social emploi / offre d'emploi pour jeune cadre

ARC - Compiègne - Offres d'emploi - mairie-compiegne.fr

Offres d'emploi

Chef d'équipe

Placé sous l'autorité du Directeur général adjoint et des responsables du service du patrimoine bâti, il pilote et manage les équipes techniques, il coordonne et contrôle les interventions en régie.

 

DGS -> DGA -> responsables patrimoine bâti ->chef d'équipe -> agents du service

Objectifs / Missions :

Organiser, planifier et contrôler au quotidien les...

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Site : http://www.mairie-compiegne.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi des agents des services techniques / cadre d emploi des agents des services techniques / mission cadre d'emploi agent de maitrise / cadre d'emploi agent de maitrise fonction publique territoriale / cadre d'emploi des agent de maitrise territorial

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Ouest

IDENTIFICATION DE LA FONCTION :TECHNICIEN QUALITE/GESTION DES RISQUES Famille : Qualité, hygiène, sécurité, environnement ...

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Site : http://ouest.emploipublic.fr

Thèmes liés : cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / cadre d'emplois adjoint technique territorial / cadre d'emplois attache territorial / cadre d'emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emploi ingenieur fonction publique territoriale

Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Ouest

IDENTIFICATION DE LA FONCTION :TECHNICIEN QUALITE/GESTION DES RISQUES Famille : Qualité, hygiène, sécurité, environnement ...

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Site : http://ouest.emploipublic.fr

Thèmes liés : cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / cadre d'emplois adjoint technique territorial / cadre d'emplois attache territorial / cadre d'emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emploi ingenieur fonction publique territoriale

La Fonction publique territoriale - reussirmavie.net

Tags : débouchés , métiers , métiers du droit

Les communes, départements, régions emploient 1700000 fonctionnaires... Contrôleur des travaux routiers, chef de projet multimédia, médecin de PMI, agent de police municipale, bibliothécaire, éducateur spécialisé, juriste, paysagiste... 270 métiers accessibles sur concours, à tous niveaux de formation pour qui veut se mettre au service...

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Site : http://www.reussirmavie.net

Thèmes liés : cadre d'emploi fonction publique territoriale animateur / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere technique / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere administrative / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale

8.8.6. Le licenciement en raison d'absences pour maladie ...

Dans tous les cas de licenciement, donc pour le licenciement fondé sur l'absence liée à la maladie,  le Conseil des prud'hommes vérifiera si la cause du licenciement qui n'est jamais la maladie mais la désorganisation de l'atelier, du service ou de l'entrepise du fait de l'absence du salarié malade est réelle et sérieuse  voir le chapitre consacré à ce sujet . Ce n'est que si la...

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Date: 2017-02-22 13:35:07
Site : http://www.infoprudhommes.fr

Thèmes liés : cheque emploi service comment ca marche pour l'employeur / cheque emploi service comment ca marche pour l employeur / employeur cheque emploi service arret maladie / arret maladie cheque emploi service / offre d'emploi titre service mons

Calcul salaire de la fonction publique (territoriale ...

- Indemnité de résidence -IR (suivant zone géographique)

Discussions : Seuls la NBI et l'IR peuvent donc varier suivant les responsabilités exercées et la situation géographique de l'agent.

En ce qui concerne le Salaire de base, c'est le positionnement de l'échelon dans le grade qui déterminera son montant, il est donc important de distinguer sa situation :

- Je suis un agent déjà...

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Site : http://www.emploi-collectivites.fr

Thèmes liés : salaire cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d'emploi des attaches territoriaux salaire / cadre d emploi des adjoints administratifs categorie c / cadre d'emplois des redacteurs territoriaux salaire

Inspection du travail — Wikipédia

2 novembre 1892

un corps d'inspecteurs, fonctionnaires d'�?tat . La loi prévoit la possibilité pour l'inspecteur de pénétrer librement dans toute entreprise, il pourra alors saisir le juge qui sanctionnera les obstacles (article L8114-1 du code du travail) à ce droit ; la loi édictait également une durée maximale de travail des enfants, des femmes et des filles mineures.

La fonction a...

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Date: 2017-02-12 18:04:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / cadre d'emploi adjoint administratif fonction publique territoriale / cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux 2014 / nombre de cadre d'emploi dans la fonction publique territoriale / nombre de cadre d'emplois dans la fonction publique territoriale

prefacell.org - Wigap - Accueil

Le Placement Collectif à l'Extérieur de Bubry est cofinancé par le Fonds Social Européen.

Lecture

Actualités

Mardi 21 février, des meubles, oui et en carton !

C'est ce mardi 21 février que s'est terminé le module de formation à destination des personnes détenues de Maison d'Arrêt des Femmes de Nantes.

Elles ont pu exprimer leurs talents à travers la réalisation d'un salon complet :...

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Site : http://wigap.net

Thèmes liés : cadre d'emploi des agents des services techniques / cadre d emploi des agents des services techniques / cadre emploi adjoint technique des etablissements d'enseignement / demande d emploi cadre / cadre d'emploi adjoint technique 2017

Offres d’emploi « EJE Journal

Diffusé le : 13/10/2016

A pourvoir : dès que possible

Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.

L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...

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Date: 2012-10-24 09:19:43
Site : http://journal-eje.fr

Thèmes liés : offre d'emploi cadre jeune diplome / offre d'emploi pour jeune cadre / offre d'emploi paris sans diplome / offre d'emploi paris 13 / offre d'emploi paris 75

Nouveaux membres :: L'ACRA : Association des ...

Lizianne Fortier

Lizianne Fortier s'est jointe aux Éleveurs de

volailles du Québec en 2015 à titre de directrice du marketing et des communications. Son mandat est l'élaboration des orientations, des objectifs et des stratégies futurs concernant le marketing, les communications et les commandites du poulet du Québec ainsi que du dindon du Québec ainsi que la supervision de l'équipe...

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Site : http://www.lacra.net

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / cadre d'emploi dans la fonction publique d'etat / cadre d emploi dans la fonction publique / offre emploi responsable communication externe / offre emploi responsable marketing communication

Trouver un emploi humanitaire rémunéré ...

Volontaire humanitaire à l'étranger

Trouver un emploi humanitaire rémunéré

Traditionnellement, les personnes qui s'impliquent dans le travail humanitaire le font de façon bénévole. De nombreuses organisations humanitaires utilisent encore le terme de «volontaires» pour désigner leurs employés. Cependant, de plus en plus d'organisations d'aide humanitaire reconnaissent aujourd'hui que...

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Site : http://www.aidehumanitaire.org

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / emploi cadre a l'international / cadre emploi a l international / association pour l'emploi des cadres / association pour l emploi des cadre

Infirmier / Infirmière - Recrutement Forces canadiennes

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Servir dans la Force de réserve

Le rôle de la réserve des Services de santé des Forces canadiennes consiste à fournir du personnel qualifié afin de soutenir ou de joindre les organisations des Services de santé lors d'opérations et d'activités d'instruction, le tout en créant et en maintenant des liens entre les Forces et les collectivités locales.

Cette...

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Date: 2017-02-22 16:47:18
Site : http://www.forces.ca

Thèmes liés : offre d'emploi infirmier sante au travail / sante service offre emploi cadre / offre d'emploi cadre de sante infirmier / offre d'emploi cadre de sante / offres d emploi cadre de sante

Nantes Métropole - Les offres d'emploi de Nantes Métropole

La politique de ressources humaines de Nantes Métropole vise, notamment, à garantir un recrutement respectueux des principes d'égalité, de mixité et de non-discrimination. Les encadrants de Nantes métropole sont accompagnés dans ce sens pour leurs démarches de recrutement. Une transparence est recherchée dans le processus. Les candidats peuvent se renseigner s'ils le souhaitent, auprès...

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Site : http://www.nantesmetropole.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere technique / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere administrative / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique

Offres d'emploi Centre Hospitalier Annecy Genevois (site ...

80 % de temps médical à pourvoir (éventuellement partagé entre plusieurs praticiens) MISSION : Coordonner l'accès aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité, en lien ou non avec une hospitalisation. Aller au-devant...

13 février 2017 -

Un poste de Technicien biomédical à 100% est à pourvoir rapidement Service : Biomédical Affectation : Sites d'Annecy et St...

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Site : http://emploi.fhf.fr

Thèmes liés : recherche d emploi cadre de sante / offre d'emploi cadre administratif hospitalier / cadre d'emploi adjoint administratif 2017 / cadre d'emploi adjoint administratif hospitalier / cadre d'emploi infirmier hospitalier

Salaire d'une directrice de crèche - Directeur

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Salaire d'une directrice de crèche

Auteur: galiwili 

Date:   07/02/2006 22:20

Bonjour,

J'ai comme projet, de créer une crèche privée et j'aurais voulu savoir à peu près le salaire d'une directrice de crèche? Merci de me renseigner à ce sujet

Gaël

Re: Salaire d'une directrice de...

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Site : http://www.lesocial.fr

Thèmes liés : salaire cadre d'emplois de categorie c / salaire cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux / filieres et cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / comment changer de cadre d emploi dans la fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le logotype actuel des Urssaf.

En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, constituent un réseau d'organismes privés avec une mission de service public...

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Date: 2017-01-29 07:31:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : centre national de traitement du cheque emploi service universel / centre national cheque emploi service universel salarie / centre national cheque emploi service universel / centre national traitement cheque emploi service / centre nationale cheque emploi service

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le logotype actuel des Urssaf.

En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, constituent un réseau d'organismes privés avec une mission de service public...

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Date: 2017-02-02 13:18:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : centre national de traitement du cheque emploi service universel / centre national cheque emploi service universel salarie / centre national cheque emploi service universel / centre national traitement cheque emploi service / centre nationale cheque emploi service

Offre d'emploi - Gagner un Emploi au Mali

Date de début :  Janvier 2017

Langue de travail : Français

Conditions : Le mandat est de nature volontaire. Tous les frais liés à l'affectation (nourriture, logement, assurances, billet d'avion) sont couverts par le programme.

Le mandat est non accompagné.

Le/a coopérante doit participer à des séances de formation et préparation pré-départ.

Autre conditions : L'appel est ouvert à...

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Site : http://emploimali.e-monsite.com

Thèmes liés : offre d emploi cadre a l international / mission cadre d'emploi agent de maitrise / offres d'emploi cadres superieurs de sante / offre d emploi responsable marketing direct / offre d'emploi cadre technique assurance

Offres d'emploi - Département de l'Aube

-lettre de motivation manuscrite + CV,

-copie de vos diplômes BNSSA et PSE1,

-et, le cas échéant, la copie du/des certificat(s) de recyclage BNSSA et/ou PSE pour 2017, ainsi que la copie recto verso de votre permis de conduire

Pour plus d'informations, veuillez contacter : Aline BILLET (aline.billet@aube.fr) ou Jean-Pierre SALOU (jean-pierre.salou@aube.fr)

Téléphone : Mme...

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Site : http://www.aube.fr

Thèmes liés : emploi cadre secteur medico social / recherche emploi cadre medico social / cadre medico social emploi / offre d'emploi cadre jeune diplome / cadre d'emploi des agents des services techniques

Management de transition - Portage salarial - ventoris.fr

 

Gabriel AUGIER Consultant Qualité

M. Augier est Consultant Qualité en Portage Salarial chez Ventoris et en parallèle Auto entrepreneur. Il conjugue les 2 statuts depuis plus de 2 ans et a accepté de nous faire part de sa précieuse expérience. Son cursus scolaire dévoile un projet professionnel solide et construit, autant théorique que pratique. Une maîtrise en Economie et Gestion,...

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Site : http://www.ventoris.fr

Thèmes liés : mission cadre d'emploi agent de maitrise / cadre d'emploi agent de maitrise / cadre d emploi des agent de maitrise / emploi cadre a l'international / cadre emploi a l international

projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié :

I. - À l'article L. 3121-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé de conseillers territoriaux. »

II. - À l'article L. 4131-1, il est ajouté l'alinéa suivant :

« Il est composé des conseillers territoriaux qui siègent dans les conseils généraux des départements faisant partie de la...

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Date: 2010-12-21 16:20:39
Site : senat.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi fonction public territorial / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / nombre de cadre d'emploi dans la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / cadre d'emploi adjoint administratif fonction publique territoriale