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Définition des concepts - 04/02/2015

Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).

Tout ouvrir / Tout fermer

Accident de trajet

Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le...

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Site : fonction-publique.gouv.fr

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Définition des concepts - 04/02/2015

Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).

Tout ouvrir / Tout fermer

Accident de trajet

Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le domicile...

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Date: 2017-02-22 11:37:39
Site : fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / tableau filieres et cadres d'emplois fonction publique territoriale / categorie emploi fonction publique territoriale / statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux / statut particulier du cadre d'emplois des agents techniques territoriaux

Agent de Maîtrise Principal en 2014 - Forum de la Fonction ...

Je ne vois pas en quoi il serait rabaissé.

Une 1ère étape avait été faite quand les agent de maîtrise ont été aligné avec les ATP 2ème classe sur l'échelle 5.

Là je pense qu'en 2ème étape ils alignent les AMP et les ATP 1ère classe avec l'échelle 6.

A quoi bon garder un cadre d'emploi juste pour flatter l'égo sans différence indiciaire.

L'ajustement doit être fait par le...

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Site : http://www.forumterritorial.org

Thèmes liés : cadre d'emploi des agents des services techniques / cadre d emploi des agents des services techniques / cadre d'emploi des agents techniques / cadre d emploi des agents techniques / cadre d'emplois des adjoints techniques (categorie c)

Emplois fonctionnels (Notions-Cles.Lesemploisfictionnels ...

1. Les emplois concernés

L'article 53 de la loi du 26 janvier 1984 donne la liste des emplois fonctionnels. Il s'agit :

Pour les départements et les régions : DGS et DGA

Pour les communes > 2.000 ha : DGS et DGA

Pour les communes > 10.000 ha : DGST ou DST

Pour les EPCI à fiscalité propre > 10.000 ha : DGS, DGA et DGST

Pour le CNFPT : DGS, DGA et directeurs de délégation

Par ailleurs,...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière ...

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière

Les stagiaires de la fonction publique hospitalière

       

A - La nomination en qualité de stagiaire

B - Les positions non autorisées

II - Le déroulement du stage

A - Le temps de travail du stagiaire

B - La rémunération

C - Les congés et absences

III - La procédure disciplinaire applicable au stagiaire

A - La suspension

IV - La...

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Site : https://www.hopitalex.com

Senegal - Le Syndicat des Entrepreneurs de transports et ...

N. B. - Tout conducteur de véhicule poids lourds à qui son employeur demandera,

en sus des qualifications exigées des simples conducteurs, des connaissances

mécaniques du niveau de celles définies ci-après, pour le conducteur mécanicien

classé en D2 ( connaissances à prouver lors de l'engagement par un essai

professionnel) bénéficiera d'une majoration de 5 % du salaire de base de...

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Site : https://votresalaire.org

47 - 1.2 Retraite des fonctionnaires - retraite-info.org

4.2 Retraite des ouvriers de l'Etat partant avec moins de quinze ans de service

1. - Fonctionnaires de l'État (agents titulaires de l'État civil, militaires et magistrats)

1.1 Fonctionnaires de l'État (agents titulaires de l'État civil, militaires et magistrats) partant en retraite avec plus de 15 ans de service

1.1.1 - Retraite de base : Service des Retraites de l'État

Nous traitons dans...

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Site : http://www.retraite-info.org

Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°1 du ...

PR�?FACE

Le protocole d'accord relatif aux personnels de direction marque une étape importante dans l'évolution du statut et des missions des chefs d'établissement dont le métier s'est profondément transformé dans le contexte d'autonomie renforcée des établissements. Ce protocole est le fruit d'un dialogue qui avait débuté avec les travaux conduits par le recteur Blanchet dans le...

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Date: 2011-11-29 13:06:16
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : cadre d'emplois adjoint administratif territorial / cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / statut particulier du cadre d'emploi des adjoints administratifs territoriaux / statut particulier cadre d'emploi adjoint administratif / decret cadre d'emploi adjoint administratif territorial

VIGIE - N° 87 - Janvier 2017

Si ce message ne s'affiche pas correctement, consultez la version en ligne ,

téléchargez la version PDF ou contactez-nous pour changer de version

Janvier 2017

Renforcement des dispositifs de protection des lanceurs d'alerte et de transparence

Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016

La loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la...

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Site : https://kiosque.bercy.gouv.fr

Thèmes liés : liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / emplois reserves fonction publique etat / cadre d'emplois attache territorial / categorie emploi fonction publique territoriale / cadre d'emplois adjoint administratif territorial

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>

   Art. 4 . La région de langue française comprend :

  1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;

  2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;

  3° l'arrondissement de Nivelles.

   Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : cadre d'emploi adjoint administratif principal 1ere classe / cadre d'emploi des agents administratifs / cadre d emploi des agents administratifs / cadre d'emploi dans la fonction publique d'etat / cadre d emploi dans la fonction publique

Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...

Techniciens forestiers

Le Centre Régional de la Propriété Forestière de Champagne-Ardenne, Délégation Régionale du Centre National de la Propriété Forestière recherche deux techniciens forestier en CDD. EMPLOIS PROPOSES Technicien(ne) forestier à temps complet sur le...

Publiée le : 01/02/2017

La SCIERIE LION située à Combre (42840), proche de Roanne, recherche un profil pour la...

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Site : http://cefa26.org

Thèmes liés : responsable ressources humaines offre d'emploi nord pas de calais / offre d'emploi mission locale nord isere / offre d'emploi conducteur de travaux debutant nord pas de calais / offre d'emploi commercial debutant nord pas de calais / l'association pour l'emploi des cadres ingenieurs et techniciens

projet de loi relatif au statut de Paris et à l ...

»

Article 19

I. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...

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Date: 2017-01-20 10:34:23
Site : senat.fr

Thèmes liés : liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / nombre de cadre d'emplois dans la fonction publique territoriale / cadre d'emplois de la fonction publique territoriale / nombre de cadre d'emploi dans la fonction publique territoriale

FCGA INFOS - Newsletter #5 - Décembre 2017

o simplification

o conquête de l'international

Pour chacun de ces thèmes, le ministre a missionné un binôme chef d'entreprise - parlementaire assisté de rapporteurs dans l'administration.

La FCGA a été auditionnée le 21 novembre dernier, dans ce cadre, par Philippe ARRAOU, ancien président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables, qui a pris en charge la partie...

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Site : http://www.lcg-concepts.fr

Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable ...

7%

Source : ACI

Le tableau suivant mentionne les emplois directs, indirects ou induits, ainsi que les revenus procurés aux intéressés, enfin la contribution au PIB (en milliards d'euros et en pourcentage.)

Source : ACI

Cependant, l'essentiel de l'incidence économique des aéroports est procuré par l'effet d'entraînement diffus, à lui seul double de celui obtenu en additionnant les...

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Date: 2015-12-09 15:10:58
Site : senat.fr

Thèmes liés : cadre d'emplois des attaches territoriaux (categorie a) / offre d emploi cadre a l international / emploi cadre transport aerien / emploi cadre a l'international / cadre emploi a l international

Policier municipal : études, diplômes, salaire, formation ...

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Policier municipal

© Chanelle / Fotolia

Le policier municipal est un fonctionnaire territorial chargé, sous l'autorité du maire, d'assurer l'ordre, la sécurité et la salubrité publique. Il fait également respecter les arrêtés de police du maire.

Description métier

Chargé d'appliquer les pouvoirs de police du maire, le policier...

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Date: 2017-02-22 16:26:45
Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : cadre d'emploi directeur police municipale / cadre emploi chef de service police municipale / cadre d'emploi gardien de police municipale / cadre d'emploi chef de police municipale / cadre d'emploi brigadier police municipale

Polices municipales - senat.fr

B. UN RÔLE QUI N'A PAS ENCORE REÇU TOUTE SA CONSÉCRATION LÉGISLATIVE

1. Un pouvoir de police étendu du maire...

a) Rappel du pouvoir de police du maire

Le maire est investi d'une compétence générale de police administrative au niveau communal. Il lui revient d'assurer l'ordre public local. Il est également chargé d'attributions de police en tant qu'agent de l'Etat. Enfin, il est...

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Date: 2010-12-21 19:03:06
Site : senat.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi agent de police municipale / cadre d emploi des agents de police municipale / decret cadre d'emploi police municipale / cadre d'emploi chef de police municipale / cadre d'emploi police municipale

Directeur d’établissement sanitaire, social et médico ...

Politique et organisation de l'offre

Usagers et projet d'établissement

Management et projet d'établissement

Management et communication

Management de la qualité et gestion des risques

Gestion des fonctions logistiques, techniques, économiques

Droit sanitaire et social

Financement GFB des établissements sanitaires et médico-sociaux

Gestion des ressources humaines

Préparation prise de...

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Site : http://www.ehesp.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi adjoint technique territorial des etablissements d'enseignement / cadre emploi adjoint technique des etablissements d'enseignement / offre d'emploi cadre de sante fonction publique hospitaliere / offre d emploi cadre a l international / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique

Offres d'emploi - Département de l'Aube

-lettre de motivation manuscrite + CV,

-copie de vos diplômes BNSSA et PSE1,

-et, le cas échéant, la copie du/des certificat(s) de recyclage BNSSA et/ou PSE pour 2017, ainsi que la copie recto verso de votre permis de conduire

Pour plus d'informations, veuillez contacter : Aline BILLET (aline.billet@aube.fr) ou Jean-Pierre SALOU (jean-pierre.salou@aube.fr)

Téléphone : Mme...

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Site : http://www.aube.fr

Thèmes liés : emploi cadre secteur medico social / recherche emploi cadre medico social / cadre medico social emploi / offre d'emploi cadre jeune diplome / cadre d'emploi des agents des services techniques

Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia

Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de recherche scientifique . Juridiquement, c'est un établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) placé sous la tutelle administrative du Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

Fondé par le décret-loi du

19...

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Date: 2018-01-06 23:37:00
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Conservateurs des hypothèques : le coût du nouveau statut ...

Il y a un an, Eric Woerth alors ministre du Budget s'était engagé à supprimer le statut des conservateurs des hypothèques pour le 1er janvier 2013, dénonçant au passage son évidente obsolescence, ce que la Fondation iFRAP s'était par ailleurs récemment attachée à démontrer . Désormais, les bureaux des conservations qui appartenaient aux impôts (ex-DGI (actuellement fusionnée avec...

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : cadre d'emploi des attaches de conservation du patrimoine / cadre d'emploi des attaches de conservation / salaire cadre d'emplois de categorie c / cadre d'emploi categorie c administratif / cadre d emploi des adjoints administratifs categorie c

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES

LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE

LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS

TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL

CHAPITRE UNIQUE

Article L1311-1

Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes

publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...

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Date: 2012-12-12 16:35:03
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : cadre d'emploi fonction public territorial / offre d emploi cadre a l international / emploi cadre service public / cadre d'emploi adjoint administratif fonction publique territoriale / offre d'emploi titre service

les dossiers de la mairie - ville d'Allevard

Télécharger la fiche de renseignements pour la simulation thermique

Thermographie : les déperditions vues du ciel d'Allevard

Les bâtiments représentent, en France, 25 % de nos émissions de CO2 et 43 % de notre consommation énergétique. Pour limiter au mieux les impacts environnementaux de nos usages énergétiques et réduire ainsi la production de gaz à effet de serre, responsable du...

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Site : http://www.allevard.fr

Thèmes liés : cadre d'emploi adjoint administratif principal 1ere classe / offre d'emploi cadre technique assurance / cadre emploi adjoint technique des etablissements d'enseignement / cadre d'emploi des adjoints administratifs 1ere classe / cadre d'emploi technicien principal 1ere classe

Les diplômés de l'IAE REUNION

2017-205 - Responsable adjoint de point de vente - Le Port - CDI évolutif

Ref 2017-205

VALLY MODE est un magasin de prêt à porter Homme/Femme qui ouvre une nouvelle enseigne au Port.

Vous êtes titulaire d'un Bac+2 en Gestion de Point de Vente (BTS, DUT, ...), vous bénéficiez d'une expérience significative dans la vente et/ou la gestion de magasin de prêt-à-porter de 2 ans minimum.

Vous...

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Site : http://www.iae-reunion.fr

Les diplômés de l'IAE REUNION

2017-205 - Responsable adjoint de point de vente - Le Port - CDI évolutif

Ref 2017-205

VALLY MODE est un magasin de prêt à porter Homme/Femme qui ouvre une nouvelle enseigne au Port.

Vous êtes titulaire d'un Bac+2 en Gestion de Point de Vente (BTS, DUT, ...), vous bénéficiez d'une expérience significative dans la vente et/ou la gestion de magasin de prêt-à-porter de 2 ans minimum.

Vous...

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Site : http://www.iae-reunion.fr